COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 MAI

           COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 15 MAI 2014

 

L’an deux mille quatorze le 15 mai à 20 heures  le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Laurent ZANETTI maire  après appel des conseillers nouvellement élus.

Date de convocation : 7 mai 2014

Présents:  AMAT Nadine, BÉ Olivia, DARDENNE Elodie, PALMERO-DIAGUE Nathalie, DUMONT Didier, FOUCART Gauthier, FRANCOIS-MILHORAT Valérie, LECOMTE Florence, MAJOREL Julien, MEILLIERE Jérôme, POTIE Simon, ROUAULT Sabrina, SANTALUCIA Olivier, VERGÉ Faustina,  ZANETTI Laurent.

 

Secrétaire de séance : DARDENNE Elodie

           

 

PREPARATION ELECTIONS EUROPEENNES

 

Laurent Zanetti rappelle que, lors de ces élections, seront élus au suffrage universel direct les députés européens qui siègeront au Parlement européen pour les 5 prochaines années. Après avoir évoqué rapidement le rôle et l’organisation de cette institution, il précise que 25 listes se présentent sur notre circonscription. Tous les citoyens français inscrits sur les listes électorales sont autorisés à voter mais également les ressortissants communautaires ayant le droit de vote dans leur pays d’origine.

Les élections se dérouleront le dimanche 25 mai 2014. Le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h.

 

Une répartition des présences sur la journée est mise en place, selon les disponibilités de chacun, de façon à ce qu’au minimum 3 membres du conseil municipal soient présents en permanence. Une attention particulière est demandée pour la vérification des inscriptions sur les listes électorales de chaque votant.

 

Composition du Bureau de vote :

- Président : Laurent Zanetti

- Vice-Président : Julien Majorel

- Secrétaire : Nathalie Palmero-Diague est volontaire

 

Dépouillement :

- Inscription au tableau : Nadine Amat est volontaire

- 3 scrutateurs seront nécessaires

 

Les panneaux d’affichage ont été installés sur la commune, et les enveloppes ont été reçues à la Mairie.

La liste électorale actualisée sera disponible le 20 mai prochain, ainsi que la liste des ressortissants de l’union européenne, et les procurations.

 

 

BILAN COMMISSION ECOLE

 

Sabrina Rouault présente un bilan sur l’avancée de la commission école concernant l’organisation des nouveaux rythmes scolaire à la rentrée 2014/2015. Une rencontre a notamment eu lieu le 7 mai dernier avec les élus de Saint Cézert concernés.

 

Laurent Zanetti et M. Claude Butto doivent rencontrer les maires des communes de Launac et Larra courant de semaine prochaine, afin d’envisager une convention avec un ALSH pour les mercredis et vacances scolaires. Les capacités d’accueil seront vérifiées et les conditions d’accueil comparées.

De même, l’association itinérante de Pompignan va être consultée afin d’étudier la possibilité de mettre en place une solution au sein du RPI. Cette solution semble peu probable pour la prochaine rentrée car les investissements sont trop importants pour l’aménagement de sanitaires et l’acquisition d’équipements adaptés aux élèves de maternelle. Une étude plus approfondie sera menée en commission.

 

Les horaires des transports scolaires ont été confirmés par le Conseil Général.

Même si cela reste encore à confirmer, le transport vers l’ALSH du mercredi ne sera certainement pas pris en charge par le Conseil Général mais par les communes.

 

Concernant l’organisation des TAP, il est confirmé que 50% du personnel encadrant devra être diplômé BAFA ou niveau supérieur.

Le fonctionnement se fera sur 2 semaines : semaine A le groupe A aura TAP, le groupe B garderie - semaine B le groupe B aura TAP et le groupe A sera en garderie.

Les thèmes choisis pour les TAP seront adoptés pour une période. Différents thèmes ont été abordés en commission mais restent à approfondir en fonction du nombre d’élèves participants.

Pour une meilleure organisation, l’inscription des élèves aux TAP se fera pour l’année scolaire entière.

Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas facturer les TAP aux parents. Le budget pour la mise en place des TAP sera préparé par la commission école et présenté en commission budget pour validation.

 

 

La cantine du mercredi se déroulera sur le centre choisi pour l’ALSH. Une garderie sera toutefois assurée par les deux écoles de la sortie des classes jusqu’à 12h30 environ (heure à confirmer).

 

Afin d’optimiser l’organisation et les besoins de garde, un questionnaire établi en commun avec Saint Cézert sera diffusé à chaque parent, par l’intermédiaire du cahier de liaison des élèves. Le conseil municipal valide le questionnaire après quelques rectifications, l’édition sera effectuée après validation par Saint Cézert.

 

L’organisation définitive sera présentée au prochain conseil d’école le 16 juin 2014.

 

 

VALIDATION COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/04/14

 

Par vote à main levée, le conseil municipal valide le compte-rendu du dernier conseil municipal :

-          12 voix « pour » : AMAT Nadine, BÉ Olivia, DARDENNE Elodie, DUMONT Didier, FOUCART Gauthier, FRANCOIS-MILHORAT Valérie, MAJOREL Julien, MEILLIERE Jérôme, POTIE Simon, ROUAULT Sabrina, SANTALUCIA Olivier, ZANETTI Laurent

-          3 abstentions : PALMERO-DIAGUE Nathalie, LECOMTE Florence, VERGÉ Faustina

 

 

ELECTION DU DELEGUE UDAF

 

Par vote à main levée, le conseil municipal élie Guylaine Courant déléguée UDAF au sein du CCAS :

-          14 voix « pour » : AMAT Nadine, BÉ Olivia, DARDENNE Elodie, PALMERO-DIAGUE Nathalie, DUMONT Didier, FOUCART Gauthier, FRANCOIS-MILHORAT Valérie, LECOMTE Florence, MEILLIERE Jérôme, POTIE Simon, ROUAULT Sabrina, SANTALUCIA Olivier, VERGÉ Faustina,  ZANETTI Laurent

-          1 abstention : MAJOREL Julien

 

 

RENOUVELLEMENT COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

 

Avant le 30 mai prochain, le conseil municipal doit proposer à l'Administrateur Général des finances publiques 12 personnes titulaires et 12 suppléantes afin de constituer une nouvelle CCDI sur la commune. Parmi les personnes présentées, l'administrateur général des finances publiques choisira ensuite  6 titulaires et 6 suppléants selon certains critères. Parmi les 24 noms proposés 2 titulaires et 2 suppléants devront être des personnes habitant à l'extérieur de la commune mais qui y paient des impôts.

 

Il est convenu à l’unanimité de lancer un appel à candidatures sur le blog de la mairie et par affichage, avec des liens permettant aux personnes intéressées d’accéder rapidement et simplement à l’ensemble des informations et des conditions concernant cette commission. En parallèle, les conseillers pourront diffuser l’information oralement. Les candidatures devront être déposées avant le 23 mai 2014.

 

L’approbation des candidats sera faite lors du prochain conseil municipal.

 

Laurent Zanetti rappelle que dans le cas où il manquerait des candidats, l’administration fiscale procèdera à un tirage au sort parmi la population.

 

 

ELECTION 3^ème TITULAIRE AU SMEA

 

Malgré le vote de 3 titulaires en conseil municipal, une erreur administrative sur les documents d’inscription annonce 2 titulaires et 1 suppléant. Gauthier Foucart, désigné comme suppléant, doit par conséquent faire l’objet d’une nouvelle élection en tant que titulaire au sein du SMEA.

Après appel à candidatures, Gauthier Foucart et Didier Dumont sont candidats.

Gauthier Foucart est réélu lors du vote à main levée :

-          Gauthier Foucart : 9 voix - AMAT Nadine, BÉ Olivia, DARDENNE Elodie, FOUCART Gauthier, FRANCOIS-MILHORAT Valérie, MAJOREL Julien, MEILLIERE Jérôme, ROUAULT Sabrina, ZANETTI Laurent

-          Didier Dumont : 6 voix - PALMERO-DIAGUE Nathalie, DUMONT Didier, LECOMTE Florence, POTIE Simon, SANTALUCIA Olivier, VERGÉ Faustina

 

 

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

 

• Publication des comptes-rendus de conseil municipal

Il est décidé par le conseil municipal que le compte-rendu sera désormais envoyé sous 48h par le/la secrétaire à l’ensemble des conseillers par mail. Chaque membre du conseil aura alors 48h pour transmettre sa validation par retour de mail. Le compte-rendu sera ensuite diffusé sur le blog.

 

• Dates des conseils municipaux et commissions

Les dates et heures des prochains conseils municipaux seront fixées par le maire en fonction des besoins. Toutefois, lorsque cela est possible, elles seront définies en concertation avec les conseillers.

Chaque commission fixera les dates et heures des prochaines commissions en concertation et en fonction des besoins de chacune.

 

• Projet Poutcette

Laurent Zanetti et Julien Majorel vont rencontrer prochainement le promoteur qui va gérer le chantier. Avancé par la précédente équipe municipale, ce projet prévoit la création d’un lotissement de 5 lots de petite superficie. Il ne peut pas être revu cependant Julien Majorel demande que des précautions soient prises concernant :

-          l’accès par voies étroites avec places de stationnement

-          pont bâti en briques qui risque d’être abîmé par le passage d’engins

-          le voisinage

Ce dossier doit faire l’objet d’une discussion par la commission urbanisme.

 

• Report du tribunal litige réserve foncière

Le tribunal a autorisé un report de 3 mois dans l’affaire qui oppose la commune au propriétaire de la réserve foncière inscrite sur le PLU. La commission urbanisme doit prendre en charge le dossier.

 

• Site Internet

Didier Dumont demande d’intégrer un espace partagé pour les échanges de documents dans le projet de site Internet, plus simple et sûr que les échanges par mail. Cet espace de travail permettrait une meilleure diffusion de l’information entre les élus.

Un projet de mise en place d’un site Internet a été avancé par la précédente équipe municipale mais n’a pas  abouti. Il doit être repris en commission qui intègrera cette proposition.

Un point peut toutefois déjà être fait sur l’existant au niveau informatique afin d’envisager une solution provisoire en attendant la création du site.

 

• Containers situés à la salle des Fêtes

Nathalie Palmero-Diague demande que l’emplacement des containers de la salle des fêtes soit également discuté en commission. Actuellement situés derrière la salle des fêtes, sans accès lorsque le parking est fermé, ils pourraient certainement être plus utiles à d’autres emplacements plus stratégiques.

 

 

 

 

Pour information concernant les abréviations utilisées :

ALSH : Activités de Loisirs Sans Hébergement

RPI : Regroupement Pédagogique Intercommunal

TAP : Temps d'Activités Périscolaires

 

 

 

Le maire informe l’assemblée que le prochain conseil se tiendra le 28 mai 2014 à 18 heures 30

Séance levée à 22 heures 10

Le secrétaire de réunion : Elodie DARDENNE