CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 28 juillet 2011
approuvé lors du conseil du 4 octobre
L’an deux mil onze le 28 juillet à 21H, le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Didier Roujean, Maire.
Date de convocation : 20 juillet 2011
Présents: Didier ROUJEAN; MÉLAC Evelyne ; BAYSSAC Marie Josée ; GEROMEL Georges ; LE CANN Siegfried ; GENDRE Henriette, SANTALUCIA Laurent
Absents : GRZESKOWIAK Marie Laurence ;
Absent excusés : LAURET Christian ; SOUILLARD Serge ; MONCOUET Régine ; RANNOU Claude
Absent excusés ayant donné pouvoir : Mathieu ARNAUD à Marie Jo Bayssac ; Christian LAURET à SANTALUCIA Laurent
Secrétaire de séance : Marie Jo Bayssac
Hommage rendu à René BAYSSAC , ancien conseiller et maire adjoint décédé le 25 juillet.
1- Point sur extension école
* Travaux d'aménagements extérieurs: devis cheminements
Monsieur le maire rappelle au conseil le marché de l’école et notamment le lot N°1
EURL CHTP 84468,16 €H.T.
Il informe le conseil qu’un avenant n°01 en plus value est nécessaire sur le lot 1 gros œuvre.
Il apparait opportun de réaliser les trottoirs et cheminements piétonniers.
Il expose le devis présenté par CHTP pour effectuer ces travaux supplémentaires en plus value
Cheminements autour de l’extension 3 894.00€
Fourniture et pose de bordures 1092.00€
Raccordement avec les existants en stabilisés 323.40€
Fourniture te pose de bordure avec existants 200.00€
Fourniture et pose d’un IF 350.00€
TOTAL EN PLUS VALUE 5859.40
il expose les travaux en moins- value suite à la modification de la clôture par rapport au marché initial
Moins- value Dépose clôture 400.00€
Moins -value sur pose de l’ancienne 340.00€
Moins -value sur neuve 1375.00
TOTAL EN MOINS VALUE 2115.00€
Soit une différence en PLUS VALUE DE 3744.40€H.T.
T.V.A. 733.90
T.T.C. 4478.30€
Après cet avenant 01 total H.T. du lot N° 1 : 88 212.56 € H.T.
Après en avoir délibéré le conseil municipal à l’Unanimité :
Approuve le devis présenté ; l’avenant 01 du lot N°1 et Autorise Mr le maire a signer toute pièce relative à cet avenant.
* mobilier paysager
Monsieur le maire expose au conseil que dans le cours du chantier la commission a demandé a l’architecte de faire une proposition de mobilier urbain pour aménager l’espace « patio ».
L’architecte lui a présenté un mobilier qui selon lui serait en harmonie avec l’architecture de l’ensemble.
Un devis de fourniture de pose de ce mobilier a été demandé à l’entreprise CHTP.
Il s’établit comme suit :
Fourniture des éléments « module u play » 1755.00
Fourniture du tablier bois acier 445.00
Transport 650.00
Massif de fondation et terrassement 250.00
Terrassement mise en place 0/20 et béton 390.00
TOTAL HT 3490.00€
TVA 684.04
TTC 4 174.04€
Monsieur le maire présente à titre de comparaison du mobilier issue du catalogue UGAP. Un mobilier équivalent a celui acheté lors de la première école :
-Ensemble table - bois simple: 349.95 TTC
-VERSION MOBILITE REDUITE 438.80
- Ensemble table béton 1044.00€ TTC (l’unité)
Le conseil municipal après en avoir délibéré choisit à l'unanimité Approuve l’acquisition de 2 tables pour la cour de récréation en béton de chez l’UGAP;
-Approuve le devis de l’UGAP pour un montant de 1747.08 € HT les 2 tables.
-S’engage à financer cette opération en investissement programme école sur les crédits prévus à cet effet au budget 2011
-Sollicite du conseil général une aide financière au taux le plus élevé possible,
-Autorise Mr le maire à signer toutes pièces relatives à l’exécution et au règlement de cette opération.
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*Secours incendie: devis plan d'évacuation et extincteurs. Monsieur le maire expose au conseil qu’il y a lieu de prévoir la protection incendie pour l’extension et d’effectuer la mise à jour de la signalisation de l’existant.
Le point de rassemblement est aussi à modifier en conséquence
Il expose le devis de la société AUBERGER SECURITE
Il s’établit comme suit /
TOTAL H.T. 767.06
TVA 150.34
TOTAL TTC 917.40€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité le devis.
-S’engage à financer cette opération en investissement programme école sur les crédits prévus à cet effet au budget 2011
- Sollicite du conseil général une aide financière au taux le plus élevé possible pour cette opération,
- Autorise Mr le maire à signer toutes pièces relatives à l’exécution et au règlement de cette opération.
-Mr le maire doit renvoyer un fax à l'entreprise Kuentz pour les étagères de rangement des classes N°4 et N°5 : la profondeur retenue est de 60cm.
Il précisera le réequilibrage des meubles de la classe N°4 en fonction de la position de la nourrice.
2- Décision modificative budget
REAJUSTEMENT DU BUDGET 2011, POUR EXTINCTEURS MAISON DE LA NATURE
►Montant de la facture pour équiper la maison de la nature en extincteurs : 302 €
DECISION MODIFICATIVE N°1
►Les dépenses pour le service « secours incendie » correspondant à l’extension de l’école, devis de chez AUBERGER SECURITE d’un montant de 918 €, n’entraîne pas de modification budgétaire, puisqu’il reste des crédits sur l’opération n° 121 « nouvelle école »
3- Questions diverses
*Monsieur Le Cann signale la chute d'un poteau métallique au niveau de la clôture du terrain de tennis : à faire relever
*Lotissement de Demoiselles :
Monsieur Géromel signale que les coffrets électriques et compteurs d'eau pour les nouveaux branchements restent ouverts ce qui peut représenter un danger pour les enfants, bien que le chantier soit interdit au public.
Mr le maire répond que ce n'est pas de sa responsabilité mais va avertir les ouvriers qui travaillent sur le chantier. Des tags ont été peints sur les postes de distribution.
*Monsieur Le Cann signale que le point ordure Chemin de la forêt déborde très souvent : à surveiller pour éventuellement rajouter un container.
*Des problèmes sont à déplorer au niveau du débit d'internet.
*Mr le maire annonce que les bornes ont été mises en place sur le terrain avec Mr Gallégari et que rien n'est réglé avec la parcelle de Mr Vincent.
*Mr le maire précise que le commissaire enquêteur donnera les réponses rapidement pour le PLU. (mi-août)
*Mme Bayssac demande à qui revient l'entretien du caveau des curés de la paroisse, Mr le maire répond qu'il a été sollicité, il y a 2 mois par une personne qui doit le rénover et a qui il a donné son accord : il recherchera son identité.
*Mr Vincent rénove un caveau abandonné au cimetière .
Séance levée à 22h45.
| SECTION D’INVESTISSEMENT | Diminution de crédits | Augmentation de crédits |
| D/020 : Dépenses imprévues | - 302 € | |
| D/2188-125 : maison de la nature | | + 302 € |
