Approuvé lors de la séance du 5 avril 2012
L’an deux mille douze le 13 mars à 20 heures le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Didier ROUJEAN maire.
Date de convocation : 7 mars 2012
Présents: Didier ROUJEAN ;Claude RANNOU ;Evelyne MELAC ;;Siegfried LE CANN ; Marie Jo BAYSSAC ;Henriette GENDRE ; SANTALUCIA Laurent ; Régine MONCOUET
Absent : Marie Laurence GRZESKOWIAK ; Absent excusé Serge SOUILLARD ; Mathieu ARNAUD ;
Absent excusé ayant donné procuration : -Georges GEROMEL à Laurent SANTALUCIA
Secrétaire de séance : ROUJEAN Didier
Le compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2012 est approuvé à l’unanimité
En ouverture de séance Mr le maire excuse Mr Géromel Georges absent pour raison de santé.
Il demande au conseil l’ajout de 2 points à l’ordre du jour, la participation S.P.A. et une vente de bois à un particulier.
Adopté à l’unanimité
1-Vote des CA et des Comptes de Gestion de la commune et du CCAS ;
Approbation des comptes de gestion du percepteur
Evelyne MELAC adjoint au maire chargée de la comptabilité présente les comptes de gestion et les comptes administratifs de la commune et du C.C.A.S.
Après en avoir délibéré
Le conseil municipal à l’Unanimité, Maire abstenu :
Approuve les comptes de gestion
Approuve les comptes administratifs
2-Participation SPA
Monsieur le Maire rappelle la convention entre la commune et la S.P.A et indique que suite à la dernière révision de leur barème, la valeur à prendre en compte pour chaque habitant du Burgaud est de 0,29 € x 671hab.
La participation pour la SPA s’élève à 194.59 €.
Ouï l’exposé du maire et après en avoir délibéré le conseil
Approuve à l’unanimité ces propositions,
S’engage à inscrire au BP 2012 les crédits correspondants et charge M le Maire de son application.
3 – Vente de bois à Monsieur Verdier Christian
Monsieur le maire expose au conseil que suite à l’intervention effectué sur les marronniers du centre bourg Mr Verdier s’est porté acquéreur des troncs et branches valorisables pour un volume de 5 M3 à 31.30€ le M3
Soit une valeur de 156.50€
Le conseil municipal approuve à l’unanimité cette vente à Mr Verdier pour un montant de :
4-Informations et décision du maire
Monsieur Rannou expose la mesure d’accompagnement prise par le tribunal des enfants et le service de la protection judiciaire de la jeunesse à l’encontre de 3 d’entre eux qui ont participé aux dégradations de l’été dernier sur le chantier de l’école et des demoiselles.
Une tâche d’intérêt collectif a été attribuée à chacun et elle sera exécutée du 10 au 13 avril 2012 ceci en relation avec le service de la protection judiciaire de la jeunesse.
5- Questions diverses
-Toujours des dégradations voiries sur la route de Beaupuy, le chemin du Sant et le chemin du Pouchot.
-Dégradation du chemin de Paillassayre
-Lampe grillée chemin du Coustou
Demandes prises en comptent par Mr Le Maire qui indique avoir déjà sollicité les services concernés et qu’il les relancera.
Les vues d'ensemble du CA seront scanées et mises sur le blog avec celles du BP adopté le 5 avril
