mercredi 30 avril 2014
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 AVRIL 2014
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 28 AVRIL 2014
L’an deux mille quatorze le lundi 28 avril à 18heures 30 le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Laurent Zanetti maire .
Date de convocation : 23 avril 2014
Présents: BÉ Olivia, DARDENNE Elodie, DIAGUE-PALMERO Nathalie, DUMOND Didier, FOUCART Gauthier, FRANCOIS-MILHORAT Valérie, LECOMTE Florence, MAJOREL Julien, MEILLIERE Jérôme, POTIÉ Simon, ROUAULT Sabrina, SANTALUCIA Olivier, VERGE Faustina, ZANETTI Laurent
Absent : AMAT Nadine, procuration donnée à MAJOREL Julien
Secrétaire de séance : BÉ Olivia
Le compte rendu du conseil municipal du 14 avril est adopté à la majorité.
1-LE HUIS CLOS
Après l’accueil du conseil Municipal par le Maire, Monsieur MAJOREL Julien en son nom et au nom de deux autres conseillers, Madame BÉ Olivia et Monsieur SANTALUCIA Olivier, a fait la demande d’un huis clos pour la tenue de ce conseil municipal suite à des évènements qui se sont produit lors du conseil municipal antérieur.
Un rappel est ici fait sur l’ouverture des conseils municipaux à tous les administrés mais également sur le silence et la non intervention qui doivent être respectés.
Il est souligné par un conseiller que la question du budget est ardue et demande une grande concentration.
Rappelons que le compte rendu sera publié et que le budget sera parfaitement consultable sur demande à la Mairie après retour Préfecture.
Il a été rappelé que cette demande devait être votée à la majorité absolue par les conseillers.
Le vote a été décidé à main levée et le huis clos a été voté par 10 voix contre 5.
Le Maire demande donc au public de se retirer suite au vote.
2-Election des élus au CCAS
Il est rappelé que le CCAS est un Centre communal d'action sociale (CCAS), un établissement public communal intervenant principalement dans trois domaines : l'aide sociale légale qui, de par la loi, est sa seule attribution obligatoire; l’aide sociale facultative et l'action sociale, matières pour lesquelles il dispose d'une grande liberté d'intervention et pour lesquelles il met en œuvre la politique sociale déterminée par les élus locaux ; l’animation des activités sociales.
Les membres qui le constituent sont pour moitié des administrés qui en ont exprimé le souhait et pour moitié des membres élus.
Monsieur le Maire a indiqué que Mesdames ALESSANDRI Magna, ARNAUD Marie-Claude, ESCOBAR-ZANETTI Anne, COURANT Guylaine, PEHAUT Elianne et POUJADE Pascale souhaiteraient le constituer.
Il est proposé Madame Guylaine COURANT comme déléguée de la commune à l’UDAF. Madame PALMERO-DIAGUE Nathalie la consultera sur ce point.
Les membres élus qui se proposent sont LECOMTE Florence, PALMERO-DIAGUE Nathalie, ROUAULT Sabrina, DARDENNE Elodie, FRANCOIS-MILHORAT Valérie et SANTALUCIA Olivier. Les candidats étant de 6, il est donc accepté à la majorité qu’ils soient les membres élus au CCAS.
3-Résumé de l’entretien avec le Percepteur de la commune du 25 avril 2014
L’entretien entre le Percepteur, le Maire et les adjoints du 25 avril 2014 a permis de mettre l’accent sur la faible capacité d’autofinancement de la commune du Burgaud. Le taux d’endettement est élevé par des emprunts trop lourds même s’il y en a peu (par exemple celui de la Salle des Fêtes, ou de la nouvelle école). La commune a une capacité d’autofinancement négative.
Le percepteur a proposé trois directions à étudier, soit la commune possède du foncier à vendre pour rembourser des emprunts, soit il y a une augmentation de la fiscalité nécessaire mais résonnée, soit la baisse du coût de fonctionnement du budget communal.
4- Vote de la fiscalité
Le conseil procède au vote de la fiscalité sachant que l’augmentation annuelle de la base d’imposition en 2014 est de 1.019994% ; soit :
| Taux 2013 | Variation | Taux 2014 |
| TH 9.60 | 1.019994% | TH 9.79 |
| TFB 11.93 | 1.019994% | TFB 12.17 |
| TFNB 71.28 | 1.019994% | TFNB 72.71 |
Le taux d’imposition est voté à la majorité par 13 voix pour et 2 abstentions.
5-LE BUDGET PRIMITIF
Pour la commune du Burgaud celui-ci se constitue de 3 budgets, le CCAS, le PHOTOVOLTAIQUE et le BUDGET COMMUNAL. Suite à un report il doit être déposé au plus tard au 30 avril 2014 en trois exemplaires un à la Commune, un à la Préfecture et un à la Perception.
Le budget primitif peut être modifié dans l’année par vote du conseil.
5.1-Le CCAS
Lecture faite en détail par Monsieur le Maire Laurent Zanetti
Le vote concerne le chapitre pour la section de fonctionnement.
IL est fait mention que ce budget peut être amené à être revoté avec les délégués extérieurs suite à une nouvelle directive de la Préfecture.
Des modifications pourront être apportées par vote du conseil municipal avec accord du percepteur.
Il est convenu du maintien des dépenses de fonctionnement de 3600€ (avec l’excédent un total de 7823€) pour donner du sens à cet organisme et il est envisagé d’organiser des commissions plus régulières en cas de nécessité et de créations de projets.
Il est précisé que plus de communication sera faite sur l’existence du CCAS au Burgaud.
Le budget est voté à la majorité
5.2-Le PHOTOVOLTAÏQUE
Lecture faite en détail par FOUCART Gauthier, adjoint.
Il est rappelé par le Maire que Le Burgaud est la seule commune parmi les 80 communes suivies par Mr LÉAUTÉ, Percepteur à avoir ce budget. C’est un budget indépendant et il n’y a pas de relais avec les autres budgets pour équilibrer les comptes de la commune.
Le prêt sera remboursé en 2020 et pour l’année à venir une taxe complémentaire vient s’y greffer : l’impôt sur les bâtiments industriels.
Aujourd’hui entre l’investissement et le fonctionnement il y a un équilibre.
Le budget est voté a l’unanimité pour la section d’exploitation 11717€ (avec l’excédent un total de 12832€) et la section d’investissement 10080€.
Il est souligné par ailleurs qu’il devient nécessaire de voir s’il est possible de renégocier le taux de l’emprunt et le prix du kWh, car la commune n’est pas assujettie à la TVA .De plus aujourd’hui l’entretien sera plus élevé car certaines pièces arrivent en fin de garantie.
5.3-Le BUDGET COMMUNAL
Lecture faite en détail par MAJOREL Julien, adjoint
Le budget communal a été fait avec l’anticipation des TAP et de la rentrée scolaire 2014 pour l’emploi éventuel du personnel nécessaire, puisque la mise en place est prévue avant fin juin 2014.
L’aide de l’état pour la rentrée scolaire étant de 50€ par enfant il a été prévu au moins 5000€ de rentrée pour la commune( sur la base de 100 enfants).
Suite au retour fait par l’agent de l’ONF pour la gestion de la forêt du Burgaud le prévisionnel de la revente du bois est revu à la baisse ainsi que le retour de la TLE vu qu’elle a été réglée pour toute ou une partie par les administrés récemment installés. A contrario l’augmentation des dépenses énergétiques est due à la reprise de voiries de lotissements par la commune.
Il est également revu à la hausse les charges de personnel.
Le budget primitif a été voté à la majorité avec 12 voix pour et 3 abstentions pour le chapitre section de fonctionnement à 426381€ (avec l’excédent au total de 470830€) et le chapitre section d’investissement à 71771€ (avec l’excédent au total de 107007€) et donc un total pour le budget communal de 577837€.
Questions et infos diverses
Le budget primitif de la Commune a été vu cette année avec une certaine prudence. Il sera proposé dès septembre un audit de tous les secteurs du budget et dès décembre d'ouvrir un débat d'orientation budgétaire (non obligatoire pour les communes de moins de 3500 habitants) en s'appuyant sur l'expérience d'autres communes (économies d'énergie, recyclage,...).
Mr le Maire met l’accent sur le temps de parole des conseillers et invite les conseillers à prendre la parole à bon escient dans l’objectif de faire avancer la discussion et que tous puissent s’exprimer.
Il est demandé la publication sous huitaine du compte rendu du conseil et son affichage.
Il est demandé à ce que soit indiqué sur le blog de la mairie les dates des prochains conseils municipaux et que les nouveaux horaires de la airie y figurent aussi.
Le blog de la mairie doit être une véritable source d’information.
Le maire informe que des réunions pour les Commissions 2,3 et 4 auront lieu au cours de ce mois.
Le maire informe l’assemblée que le prochain conseil se tiendra le 15 mai 2014 à 20 heures
Séance levée à 21 heures 50.
Le secrétaire de réunion : Olivia BÉ.
NOUVEAUX HORAIRES MAIRIE ACCUEIL PUBLIC
LUNDI - MARDI - MERCREDI - VENDREDI
de 8H30 A 12H00 et de 16H30 19H00
FERME LE JEUDI
LES HORAIRES DE LA POSTE RESTENT INCHANGES
DECLARATIONS DES REVENUS / PERMANENCE A GRENADE
UNE PERMANENCE AURA LIEU A GRENADE
A LA TRESORERIE
17 RUE FRANCOIS MITERRAND
LE JEUDI 15 MAI
DE 8H30 à 12 H
A PARTIR DE 13 H
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL jeudi 15 mai 21 h
LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE
JEUDI 15 MAI A 20H00
AVEC COMMISSION CCAS ET COMMISSION DES IMPOTS
mardi 29 avril 2014
lundi 28 avril 2014
dimanche 27 avril 2014
vendredi 25 avril 2014
JOBS D ETE EMPLOIS SAISONNIERS
LE COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU NORD TOULOUSAIN ORGANISE EN PARTENARIAT AVEC LE POLE EMPLOI, LA MISSION LOCALE ET LE POINT D INFORMATION JEUNESSE DE GRENADE DES JOURNEES JOBS D ETE/EMPLOIS SAISONNIERS;
OFFRES D EMPLOI DANS DIVERS SECTEURS D ACTIVITE : AGRICULTURE, SERVICES A LA PERSONNE, ANIMATION, LOGISTIQUE... Entrée libre et gratuite.
jeudi 17 avril 2014
mercredi 16 avril 2014
mardi 15 avril 2014
CARTE ELECTORALE
TOUTE PERSONNE INSCRITE SUR LES LISTES ELECTORALES AU BURGAUD ET N AYANT PAS RECU LA
CARTE ELECTORALE,
MERCI DE BIEN VOULOIR CONTACTER LA MAIRIE AU PLUS TARD LE 30 AVRIL
POUR EDITION ET ENVOI.
mercredi 9 avril 2014
FORMULAIRE TIC/TICGN 2013 disponible en mairie
Le dispositif de remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation sur le fuel domestique, le fioul lourd et le gaz naturel utilisés à des fins agricoles en vigueur depuis fin 2004 est reconduit pour l'année 2013. Les montants et les modalités de remboursement sont les mêmes que ceux de la campagne précédente et gazole non routier (GNR) est pris en compte.
La présente campagne de remboursement concerne les quantités acquises entre le 1ER JANVIER 2013 et le
31 DECEMBRE 2013.
Pour chaque type de remboursement, il n'est accepté qu'une seule demande par personne ou société. Toutes les demandes multiples seront rejetées.
Les formulaires sont disponibles en mairie
Ils doivent être renseignés et accompagnés de toutes les pièces nécessaires et envoyés AU PLUS TARD LE 15 MAI 2014 à l' adresse suivante :
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES
CELLULE "REMBOURSEMENT TIC-TICGN"
15 place Occitane
31039 TOULOUSE CEDEX
DISCOURS REMERCIEMENTS 1er CONSEIL MUNICIPAL
'Mes chers collègues, mesdames, messieurs,
Je veux avant tout autre chose remercier le public nombreux pour ce premier conseil municipal de la nouvelle mandature qui s'ouvre aujourd'hui ; et remercier Madame la conseillère générale pour sa présence.
Egalement, je tiens à souligner l'importante participation des Burgaudaines et Burgaudains aux scrutins des 23 et 30 mars. Cette mobilisation témoigne de la meilleure façon qui soit, de votre intérêt pour la vie locale et j'espère fédérer, autour de nos projets, un grand nombre d'entre vous. De notre projet pour le Burgaud, vous serez non seulement les bénéficiaires mais aussi et surtout, je l'espère, des acteurs majeurs.
Je voudrais d'abord et à nouveau remercier les Burgaudaines et les Burgaudains pour la confiance qu'ils nous ont accordée.
Je voudrais aussi remercier mes colistiers, pour leur implication dans la campagne et d'ores et déjà dans l'action. De cette campagne, je retiendrai avant tout l'extraordinaire aventure humaine, menée avec quatorze formidables personnes, je remercie chacune d'entre elles pour la confiance et le soutien qu'elles m'ont apportées, sans réserve.
Je veux également remercier nos anciens élus, pour leur aide dans la transmission des dossiers de la commune, ce soutien garantira la continuité de notre action pour le Burgaud et permettra à la nouvelle équipe d'initier son mandat dans les meilleures conditions.
Je veux aussi saluer la présence des élus issus de la liste "Burgaud village vivant, campagne dynamique" et leur dire que nous ne sommes plus deux listes électorales mais une seule et même équipe municipale, sans autre distinction, élue et engagée au service des habitants.
J'aurai donc à coeur de faire avancer notre mission dans la sérénité et le respect des points de vue, afin que chacun trouve, en ce conseil, la place qui est la sienne.
Comme cela ne vous aura pas échappé, nous sommes tous ici novices, comme d'autres élus l'ont été, avant nous ; et je crois sincèrement que l'expérience non encore acquise est dès à présent compensée par une détermination sans faille. Nous mettrons les bouchées doubles, nous avous le promettons et votre soutien sera, dans cette mission, notre meilleur allié.
C'est avec une profonde émotion et un mélange de fierté et d'humilité que je reçois le mandat que vous venez de me confier car sans la confiance témoignée par mes proches, mes amis, mes colistiers ainsi qu'un grand nombre d'habitantes et d'habitants, je ne serais pas ici devant vous.
Merci encore à vous toutes et tous qui m'avez fait confiance, qui nous avez fait confiance.'
Laurent ZANETTI
mardi 8 avril 2014
DISCOURS DE FIN DU MANDAT ET DE PASSATION DE POUVOIR LE 6 AVRIL 2014
'C'est avec une forte émotion que je m'adresse à vous pour cette ultime intervention de mon mandat.
Ce fut un grand honneur pour moi de servir notre commune tout au long de ces trente dernières années. J'espère que mon passage aura laissé de bonnes traces et qu'il aura permis de faire avancer le Burgaud dans le bon sens.
Elu pour la première fois en 1983, aux côtés de Siméon PEHAUT, j'ai reçu en 1995 les clés de la ville de Maurice DUFFAUT qui avait jugé qu'il était temps pour lui de se retirer.
Après une longue et mûre réflexion, j'ai décidé de faire la même chose 19 ans plus tard, tant il est vrai qu'il est sage de savoir arrêter au bon moment.
La mission du maire est tellement prenante que l'on peut oublier de regarder le temps qui passe.
Pourtant, cette décision n'a pas été facile à prendre. La tentation est grande de rester au service de la commune car il y a toujours de nouveaux projets que l'on n'a pas eu le temps de mener à bien.
L'expérience de mon rôle de maire a été des plus enrichissante. J'ai accompli cette mission avec tout l'engagement qu'elle méritait. Je n'ai certainement pas été parfait, mais je puis vous assurer que j'ai fait de mon mieux, même s'il n'est pas aisé de satisfaire toutes les exigences et d'assumer des décisions parfois difficiles.
Grâce à des collaborateurs dévoués et dignes de confiance, ce travail, pourtant, n'a jamais été pesant. Lorsque les choses étaient compliquées, j'ai toujours trouvé le soutien et l'écoute, tant auprès des élus qui m'ont accompagnés durant 5 mandats successifs que du personnel à qui je tiens à témoigner ma profonde reconnaissance.
Pour les élus, je pense à Claude, Christian, Sophie, Evelyne, Francis, Régine, Jean Pierre.... et tous les autres élus à mes cotés;
Pour le personnel, je pense aux anciens comme Christian, Josie, Marcelle et à ceux d'aujourd'hui, comme Patricia, Marc, Isabelle, Joséphine, Gladys, Séverine, ainsi bien sûr qu'aux agents sous contrat, Céline, Marie-Claude, Chantal, Lise. Vous avez été, toutes et tous, les maillons essentiels d'un service municipal de qualité.
Merci !
Mais la roue tourne et nous devons faire en sorte que ce soit dans le bon sens. Le monde évolue et il faut s'y adapter en répondant aux besoins et aux attentes de nos adminitrés. Ils sont au coeur de nos préoccupations et oeuvrer à leur bien être doit être la principale mission d'une équipe municipale.
Le futur du BURGAUD dépend aujourd'hui de vous, la nouvelle équipe. Il doit vous inciter à voir toujours plus loin dans les infrastructures à développer ou à créer.
Je ne pouvais rêver de meilleure circonstance pour cette passation du flambeau. Votre programme, développé lors de cette campagne, aurait pu être le mien, c'est dire si j'y adhère.
Je pense que celui à qui vous allez confier cette mission est de la trempe de tous ses prédécesseurs. Ses valeurs, il les puise comme moi, dans ce sol burgaudain qui nous a vu naître, avec des racines familiales que nous ne pouvons décevoir.
Quant à vous, les plus jeunes, les nouveaux Burgaudains, vous êtes l'avenir de la commune. Vous allez apporter l'énergie suplémentaire dont nous avons besoin et participer à la construction du nouveau Burgaud, pour vous et pour vos enfants. Nous avons oeuvré dans ce sens pendant toutes ces années et c'est à vous, maintenant, qu'il revient d'écrire la suite de cette aventure.
Le nouvel élu sera accompagné de tous mes voeux de réussite. La mission dont il va être investi représente une grande responsabilité mais elle est aussi un gage de confiance qu'il ne devra jamais oublier. Ne pas décevoir : voilà le principal objectif. 0n ne peut y parvenir qu'en veillant au respect de tous, en prenant en compte les besoins de chacun.
Je lui souhaite de s'épanouir dans ces fonctions, autant que j'ai pu y trouver moi-même un véritable plaisir. Vous allez assurer "la relève" mais c'est la réussite qui est "entre vos mains".
Je vous remercie pour l'attention que vous avez bien voulu m'accorder.
Je laisse maintenant la place à la doyenne de cette assemblée pour qu'elle procède à l'élection du nouveau maire.'
Didier ROUJEAN
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