lundi 27 décembre 2010

Fermeture de l'acceuil mairie et agence postale communale

 

Nous vous rappelons que le secrétariat de mairie est fermé du lundi 27 décembre 2010 au 31 décembre 2010.

 

Les urgences sont assurées par Mr le Maire qui peut être joint au 05 61 82 71 21 ou 06 47 38 77 33.

 

  Nous vous souhaitons de très bonnes fêtes .

 

 

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L'agence postale communale sera fermée du lundi 27 décembre 2010 au vendredi 31 décembre inclus.

 

Les colis et lettres en instance seront à retirer au centre de distribution - 2 rue Aspin à Grenade (derrière le Leader Price).


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Compte rendu conseil municipl du 15 novembre 2010

 

Membres en exercice 15 Présents 12; procuration 1;

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Tél

 

Fax

 

CONSEIL MUNICIPAL du lundi 15 novembre 2010

: 05.61.82.32.53

: 05.61.82.67.26

L’an deux mil dix le 15 novembre à 21H, le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Claude RANNOU, Adjoint au Maire délégué.

Date de convocation :

 

10 novembre 2010

Présents

 

: RANNOU Claude ; BELHOMME Dominique ; MÉLAC Evelyne ;BAYSSAC Marie Josée ; ARNAUD Mathieu ; MONCOUET Régine ; GEROMEL Georges ; THOMAS Philippe ; SOUILLARD Serge ; SANTALUCIA Laurent ; LE CANN Siegfried ; GENDRE Henriette

Absents :

 

GRZESKOWIAK Marie Laurence ; LAURET Christian.

Absent excusés ayant donné pouvoir :

 

ROUJEAN Didier , maire, à MELAC Evelyne

Secrétaire de séance :

 

BAYSSAC Marie José

1 – Installation panneaux photovoltaïques à l'école et financement,

Mr Géromel fait un compte-rendu des travaux qui viennent d'être effectués:

les panneaux sont installés, l'onduleur est placé, la liaison informatique est faite, l'équipe s'est montrée compétente, l'ensemble devrait être opérationnel d'ici quelques jours,

Les tuiles qui ont été enlevées du toit de l'école sont entreposées dans le champ. Mr Géromel fait appel à des conseillers municipaux volontaires pour les charger sur des palettes afin de les acheminer à l'ancienne école avec un lève-palettes. Ce sera chose faite à la fin de la semaine,

Pour le financement de ces travaux, plusieurs banques ont été sollicitées, plusieurs propositions de prêt ont été fournies par la Banque populaire, le Crédit agricole et la Caisse d'épargne. La commission budget a retenu la proposition de la Banque populaire pour un emprunt de 77500€ avec un taux fixe à 2,68% sur une durée de 10 ans, Elle a aussi choisi de prendre un prêt relais à 1,94 %sur une durée de 2 ans pour couvrir le montant de la TVA qui sera remboursé au bout de ces 2 années.

Le conseil municipal accepte à l'unanimité la proposition de la commission budget.

2-Délibération pour personnel non titulaire,

Il existe une possibilité d'embauche pour des emplois occasionnels en cas de besoin (accident, congé de maternité…) Il est possible de créer des contrats d'un an (6 mois saisonnier, 3 mois occasionnel renouvelable 1 fois). Une délibération a été prise pour ces emplois occasionnels mais il faut la renouveler régulièrement.

Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte de la renouveler.

3-Choix de l'entreprise pour mission de contrôle technique et mission SPS pour l’extension de l'école.

Une commission chargée de dépouiller et de classer les propositions, réunie et présidée par Didier Roujean, maire, a choisi de retenir sur 5 propositions pour le contrôle technique et 4 propositions pour la mission SPS :

l'entreprise SOCOTEC pour le contrôle technique pour un montant de 3750€

ACM pour le SPS pour un montant de 798€ HT

Le conseil municipal entérine ce choix à l'unanimité.

4-Nouveau découpage du SDIS,

Le service départemental d’incendie et de secours propose un nouveau découpage de la commune pour optimiser ses interventions et demande au conseil de se prononcer sur cette proposition. 2

-Les zones de la commune proches de Cadours, dépendront de Cadours: ceci permettra de gagner 6 minutes en cas d'intervention ,

-Le reste de la commune dépendra toujours de Grenade,

Le conseil municipal est invité à délibérer favorablement sur cette proposition du SDIS et un arrêté préfectoral entérimera le nouveau découpage entre les CIS (centre d’intervention et de secours),

(cf plan du découpage de la commune proposé par le SDIS)

Afin de faciliter l'intervention des pompiers et pour tout autre utilisateur, Mme Belhomme propose de faire mettre en place un plan précis des rues et lieux-dits de la commune au centre du village: une demande dans ce sens sera faite à la CCSG.

Le conseil municipal accepte le nouveau découpage du SDIS à l'unanimité.

5- Echange de parcelle, particulier / commune,

La famille Claverie demande de régulariser un échange de parcelle réalisé en 1956 avec la commune mais non officialisé depuis. Cet échange permettra un cheminement piétonnier du pont de la Nauze jusqu'au Padouenc. L'espace concerné sera borné et cadastré par la famille Claverie, les frais de notaire financés par la mairie,

Le conseil municipal accepte cette disposition à l'unanimité.

6-Evaluation des risques professionnels,

C'est un projet intercommunal qui vise 3 objectifs:

-lister les risques dans chaque catégorie de métier

-envisager un plan d'action

-mettre en place un échéancier,

Aujourd'hui, la seule obligation est de lister les risques.

Le document devra être affiché dans l'entreprise.

Le Centre de gestion de la fonction publique de la Haute -Garonne accompagne la CCSG avec un groupe de travail par type de métier,

La Commune du Burgaud doit désigner 2 personnes (1 agent administratif et 1 agent d'entretien) pour participer à ces réunions de travail. 3

Le Centre de gestion évalue son intervention à 548,21€ pour un an de travail.

Le conseil municipal accepte l’intervention du centre de gestion à l'unanimité.

Une demande de subvention pour financer cette évaluation est faite auprès de la Caisse des dépôts et consignation: Le conseil municipal accepte cette demande de subvention à l'unanimité.

7-Urbanisme,

Mois de Septembre: 3 permis de construire

Mois d'octobre : 0 permis de construire

Le permis de construire de l'école est en cours d'instruction et devrait être délivré en Janvier,

Pour le Lotissement des Demoiselles, les VRD devraient débuter début Janvier, la commercialisation est commencée.

Les numéros de rues sont commandés.

8_Situation du point « tri »

Suppression des points « tri ». Ils seront remplacés par des conteneurs à couvercle jaune (papier, plastique, métaux) qui seront placés à côté des conteneurs ordures ménagères existants.

Seuls resteront les « récup- verre » au niveau communal.

9- Aide financière pour famille sinistrée (incendie de leur maison)

Réunion du CCAS,

Comme le maire était absent, le CCAS n'a pu verser directement une aide à cette famille car les adjoints n’avaient pas de délégation pour cette opération. Le CCAS a cependant été réuni pour avis et ses membres ont demandé à l’unanimité qu’une aide municipale soit versée à la famille sinistrée. L’aide de 750€ maximum peut être prise sur le budget de la Commune et versée à l’aide d’un certificat administratif.

Une délibération est donc nécessaire pour prélever cette somme (décision modificative qui prélève la somme à la rubrique « entretien de terrain » et la place à la rubrique « subvention aux personnes droit privé »)

Le conseil municipal vote à l'unanimité pour cette aide aux sinistrés.

10-Autres décisions modificatives,

Enrochement du fossé de la Nauze + régalage de terre sur le chemin :1700€ (pris sur dépenses imprévues)

Remplacement du poteau incendie : 2517€ (pris sur dépenses imprévues)

Achat par Monsieur le Maire, avant la réunion du Conseil municipal, d'une remorque pour transporter le groupe électrogène :180€. Cette somme doit être remboursée par la municipalité à Monsieur le Maire,

Le conseil municipal vote pour ces choix à l'unanimité.

11- Questions diverses,

-Mr Le Cann demande que le traitement anti-mousse soit appliqué sur le terrain de tennis qui devient très glissant,

-Il serait utile de réaliser un inventaire des chemins ruraux .

Fin de la séance à 22h40

jeudi 23 décembre 2010

Bonne année 2011

Monsieur le maire et son Conseil Municipal vous souhaitent d'excellentes fêtes de Noël et vous présentent ainsi qu'a ceux qui vous sont chers, leurs vœux les plus sincères et les plus chaleureux pour 2011.

Listes electorales

INSCRITPION DES JEUNES DE 18 ANS  (rectificatif )

   

CONDITIONS A REMPLIR POUR ETRE INSCRIT SUR LES LISTES ELECTORALES

 

Etre de nationalité francaise Etre majeur : il faut atteindre l’âge de 18 ans au 28 février 2011. Ne pas être frappé d’une incapicité électorale prévue par la loi (incapacité permanente ou temporaire).

mardi 21 décembre 2010

inscriptions sur les listes electorales

REVISION DES LISTES ELECTORALES EN 2011

AVIS

 

DERNIER JOUR OUVRABLE DE LA MAIRIE DU BURGAUD : VENDREDI 24 DECEMBRE 2010

ENVOI PAR COURRIER JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2010

 

Aux termes de l’article L.9 du code electoral, l’INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES EST OBLIGATOIRE. Les demandes sont recevables dans les Mairies pendant toute l’année et jusqu’au dernier jour ouvrable de décembre inclus. Mais les seules demandes déposées avant le 31 décembre de l’année donnent lieu à une inscription permettant de voter à partir du 1er mars de l’année suivante. les électeurs déjà inscrits sur les listes électorales n’ont aucune formalité à accomplir s’ils n’ont pas changé de domicile ou de résidence. Pour éviter l’affluence dans les mairies en fin d’année, les électeurs ont intérêt à présenter leur demande dès que possible.

INSCRITPION DES JEUNES DE 18 ANS

 

les personnes qui atteignent l’âge de 18 ans et justifient qu’elles remplissent les autres conditions prescrites par la loi pour être électeur sont soit d’office sur la liste électorale de la commune de leur domicile réel, soit inscrites sur leur demande dans les conditions de droit commun.

 

CONDITIONS A REMPLIR POUR ETRE INSCRIT SUR LES LISTES ELECTORALES

 

Etre de nationalité francaise Etre majeur : il faut atteindre l’âge de 18 ans au 28 février 2008. Ne pas être frappé d’une incapicité électorale prévue par la loi (incapacité permanente ou temporaire).

 

EN OUTRE, POUR ETRE INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE D’UN BUREAU DE VOTE IL FAUT 

 

*         Soit avoir son domicile réel, tel qu’il est déterminé par le code Civil, dans la circonscription du bureau
  Soit avoir sa résidence réelle et continue de six mois au moins au 28 février 2011.

*           Soit figurer pour la cinquième fois, sans interruption, au rôle d’une des contributions directes communales.

*          

PIECES A FOURNIR A L’APPUI DES DEMANDES D’INSCRITION

 

Pour se faire inscrire, il faut être muni :

  d’une pièce d’identité : la nationalité française du demandeur doit être au préalable établie : la production de la carte nationale d’identité en cours de validité ou d’un passeport également en cours de validités suffit a cet effet. d’une pièce attestant que l’électeur a une attache avec la commune : quittances ou factures établies à son nom par un ou plusieurs organismes de distribution d’eau, de gaz, d’électricité ou une facture de téléphone, pour justifier du domicile ou de la résidence de six mois soit un certificat du percepteur de l’année de la demande d’inscription, l’électeur ou son conjoint figure pour la cinquième fois sans interruption au rôle d’une des contributions directes communales.

LES DEMANDES D’INSCRIPTIONS SONT DEPOSEES PAR LES INTERESSES EUX-MEMES

Elles peuvent être également :

  Soit adressées par correspondance, par le demandeur, à la mairie du lieu d’inscription au moyen du formulaire d’inscription agréé modèle A (Cerfa n° 12669*01) prévu à cet effet. Dans cette hypothèse la date limite s’apprécie au jour de la réception de la demande par la mairie.
  soit présentées par un tiers dûment mandaté (procuration sur papier libre, indiquant les noms du ou des mandants et du mandataire. Le tiers dûment mandaté doit produire les pièces justificatives que devrait produire la personne qu’il représente.

communiqué du CBE NORD TOULOUSAIN

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Flash n°23 : l’actualité du CBE en décembre 2010

A la une ce mois-ci

Toute l’équipe du CBE du Nord Toulousain vous souhaite de

 

BONNES FETES DE FIN D’ANNEE

!

Nous vous informons par ailleurs que, à l’occasion des vacances de Noël, nos bureaux seront fermés

du vendredi 24 décembre 2010 au dimanche 02 janvier 2011 inclus.

C’est donc avec plaisir que nous vous retrouverons l’année prochaine avec une nouvelle édition du

présent Flash, mais aussi avec des idées et des actions à mener … au service de l’emploi et du

développement local de notre territoire.

Le coin de l’emploi & de la formation

Le CBE du Nord Toulousain, c’est une

 

équipe de professionnels accueillant le public sur 3 sites

:

En plus d’un accompagnement personnalisé, les services emploi du CBE proposent à leurs usagers :

 

 

des offres d’emploi à pourvoir  

sur la région Midi-Pyrénées (offres Pôle-Emploi) et recherchent

régulièrement des collaborateurs pour les entreprises locales ;

 

 

des offres de formation  

(financées par le Conseil Régional ou proposées par nos partenaires) ;

 

 

et les outils nécessaires à des démarches efficaces  

(en accès libre à notre siège) …

… c

 

i-dessous, nos espaces Accueil, Informatique et Employeurs :

 

 

Renseignements auprès du CBE et cf. plaquette jointe en PJ.

 

 

ESPACE DES PLATANES 10A ALLEES ALSACE-LORRAINE

31330

GRENADE

 

 

 

05 62 79 17 39 09 70 62 81 84  

cbe.nordtoul@wanadoo.fr

 

 

du lundi au jeudi, de 9h à 12h et de 14h à 17h

le vendredi, de 9h à 12h

le siège social situé à

Grenade, le Bus pour

l’Economie et l’Emploi

qui parcourt le territoire

et l’Atelier des Violettes.

samedi 18 décembre 2010

Convocation du conseil municipal

 

 

 

Monsieur le Maire à  l’honneur d’ informer ses administrés

 

que le Conseil Municipal se réunira le :

 

JEUDI 23 DECEMBRE 2010  à 18 heures 15

 

 

ORDRE DU JOUR

 

1                    –Délibération sur les participations du R.P.I. LE BURGAUD / SAINT CEZERT

 

2                    –Délibération pour classer la voirie du lotissement "La Rose des Vents " dans le domaine public

 

3                    –Extension école : Consultation des entreprises phase "PRO"

 

4                    -Clocher et paratonnerre: dossier de consultation des entreprises ( I.E.A.C.)

 

5                    - Infos et relevé de décisions du maire

 

 

6                    - Questions diverses

mardi 14 décembre 2010

AG du Comité des Fêtes

L'assemblée générale annuelle du Comité des Fêtes a eu lieu samedi dernier, le 11 décembre.

 

A la suite de celle-ci, voici la composition du conseil d'administration :

 

Présidente : Sabrina Rouault

Vice-président : Christian Cuq

Secrétaire : Victorine Marty

Secrétaire adjoint : Franck Morel

Trésorier : Gérard Huser

Trésorier adjoint : Laurent Zanetti

Membres :

 Mohammed Bouazza

 Olivier Santalucia

 Laure Verdier

 Matthieu Boudeville

 Pascal Vergé

 Simon Potié

 

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lundi 13 décembre 2010

Fermeture des guichets pour la période de Noël

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Nous vous informons de la fermeture du secrétariat de mairie du lundi 27 décembre 2010 au 3 janvier 2011 inclus.

 

 

 

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L'agence postale communale sera fermée du lundi 27 décembre 2010 au vendredi 31 décembre inclus.

 

Les colis et lettres en instance seront à retirer au centre de distribution - 2 rue Aspin à Grenade (derrière le Leader Price).


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vendredi 3 décembre 2010

Premier « éductour » pour les prestataires de Save et Garonne

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Tisser des liens entre professionnels du tourisme et apport de connaissances

Tels étaient les objectifs de cette journée organisée par l’Office de Tourisme Save et Garonne, sous l’égide de la Communauté de Communes Save et Garonne.
Environ 25 prestataires touristiques ont répondu présents pour participer à cette première rencontre.
Ainsi, hébergeurs mais aussi fermes, centres équestres, restaurants ou encore sites touristiques ont pu passer une journée sous le signe de l’échange et de la convivialité.

L’Office de Tourisme Save et Garonne a proposé cette journée afin que les professionnels du secteur se connaissent mieux entre eux et puissent partager leurs expériences et leurs compétences. Ainsi, la journée a été rythmée par des interventions sur sites mais aussi par
celles de l’Office de Tourisme, mettant en avant ses actions de promotion et de commercialisation du territoire.

Les participants ont donc pu découvrir en première moitié de journée Animaparc au Burgaud et le Labyrinthe de Merville. Le déjeuner, composé exclusivement de produits de Save et Garonne, s’est déroulé à la ferme aux Téoulets à Merville. L’après-midi fut en partie consacré à des ateliers permettant par petits groupes de découvrir un site choisi : la Croisée des Saveurs à Grenade, le Mervitel, la Ferme de la Bouzigue à Montaigut ou encore le Domaine de Peyrolade à Daux. Chaque intervenant présentait son activité ainsi que sa politique de communication.
Une intervention sur le Web 2.0 et les réseaux sociaux a clôturé cette rencontre.

Pour l’occasion, ce sont les prestataires touristiques de Save et Garonne qui ont voyagé en car et découvert, au rythme de la guide de l’Office de Tourisme, les atouts de notre territoire.
Cet « éductour » a ainsi permis de renforcer les liens entre prestataires touristiques et d’améliorer la collaboration entre ces derniers.
 
Une opération à renouveler !
clic sur la photo
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Déjeuner convivial à la Ferme aux Téoulets à Merville.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
  clic sur la photo
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Intervention de Pascale Poujade, propriétaire d’Animaparc au Burgaud.

jeudi 2 décembre 2010

Des nouvelles du maire...

Ci-après l'article paru ce jour dans "La Depêche du Midi" (cliquez sur l'article...)

 


MDR

Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie lundi 6

Info.jpgLe secrétariat de mairie sera fermé ce lundi 6 décembre.

En revanche, vous pourrez effectuer vos opérations habituelles à l'agence postale qui reste ouverte.

 

 

 

N'oubliez pas l'absence de transport scolaire demain matin, tel qu'annoncé dans l'article précédent.

Absence de transport scolaire demain matin, vendredi 3

Le Conseil général informe :

 

Transports scolaires suspendus

Météo France annonce demain des chutes de neige importantes sur l’ensemble de la Haute-Garonne.

En conséquence, le Conseil Général suspend l’ensemble des transports scolaires le vendredi 3 décembre 2010.

Le réseau de lignes régulières Arc-en-Ciel continue de circuler mais sera fortement perturbé.
 
Un point sera fait vendredi en début d’après-midi si les conditions de circulation s’améliorent.

Le Conseil Général appelle l’ensemble des usagers de la route à la plus grande prudence.

 

 

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