Compte rendu du conseil du 14 janvier 2011 (suite) élection de délégués aux syndicats

L’an deux mil DIX le 14 janvier 2011 à 18H30,  le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Didier ROUJEAN, Maire

Date de convocation :  9 janvier 2011

Présents :  ROUJEAN Didier ; RANNOU Claude ; MÉLAC Evelyne ; LE CANN Siegfried ;  GEROMEL Georges ; GENDRE Henriette ; MONCOUET Régine;BAYSSAC Marie jo;

Absent excusé ayant donné procuration : Souillard Serge à ROUJEAN Didier- SANTALUCIA Laurent à GEROMEL Georges.

Absents : GRZESKOWIAK Marie Laurence ; ARNAUD Mathieu;LAURET Christian.

Secrétaire de séance :  GEROMEL Georges.

 

Monsieur le maire présente le compte rend du conseil municipal du 23 décembre 2010. Il est adopté à l'unanimité.

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ORDRE DU JOUR

 

)    Election d’un délégué à la CCSG

 

Monsieur le Maire rappelle la démission de Madame Belhomme effective au 1^er janvier 2011 et fait appel à candidature pour la remplacer comme déléguée suppléante à la Communauté de Communes de Save et Garonne.

Cette désignation doit être opérée à la majorité absolue, au scrutin secret.

Monsieur Siegfried LE CANN est candidat 

Après vote à bulletin secret et après dépouillement :         

Nombre de bulletins :10 Blancs :   0 Nuls :  0          Exprimés : 10

Monsieur Siegfried LE CANN 10 voix

Monsieur Siegfried LE CANN est élu suppléant afin de représenter la commune au sein des instances délibérantes de la CCSG 

Monsieur le Maire rappelle les représentants de la commune au sein des instances délibérantes de la Communauté de Communes de Save et Garonne. :

Rappel des élus :

Titulaires :         Didier ROUJEAN ; Claude RANNOU;

Suppléants:        Evelyne MELAC ; Siegfried LE CANN

 

 

Election d'un délégué titulaire au syndicat des eaux

Monsieur le Maire rappelle la démission de Madame Belhomme effective au 1^er janvier 2011 et fait appel à candidature pour la remplacer comme déléguée au Syndicat des Eaux de Save et Cadours

Cette désignation doit être opérée à la majorité absolue, au scrutin secret.

Madame Henriette GENDRE est candidate 

Après vote à bulletin secret et après dépouillement :                     

Nombre de bulletins :10    Blancs :   0   Nuls :  0       Exprimés : 10

Madame Henriette GENDRE 10 voix

Madame Henriette GENDRE est élue  déléguée au Syndicat des Eaux de Save et Cadours afin de représenter la commune au sein des instances délibérantes.

Rappels des délégués

Titulaires :         Didier ROUJEAN ; Henriette GENDRE;

Suppléants :     Régine MONCOUET ; Georges GEROMEL

 

5 ) Election d'un délégué titulaire au S.M.E.A

              

 Monsieur le Maire rappelle la démission de Madame Belhomme effective au 1^er janvier 2011 et fait appel à candidature pour la remplacer comme déléguée au S.M.E.A. de la haute garonne.

Cette désignation doit être opérée à la majorité absolue, au scrutin secret.

Monsieur Claude RANNOU est candidat 

Après vote à bulletin secret et après dépouillement :                     

Nombre de bulletins :10 Blancs :   0 Nuls :  0          Exprimés : 10

Monsieur Claude RANNOU 10 voix

Monsieur Claude RANNOU est élu  déléguée au S.M.E.A. de la Haute Garonne afin de représenter la commune au sein des instances délibérantes.

Monsieur le Maire rappelle les représentants de la commune au sein

du S.M.E.A. de la Haute Garonne

Titulaires :         Didier ROUJEAN ; Claude RANNOU; Marie Jo Bayssac

 

 

 

MODIFICATIONS  DES COMMISSIONS MUNICIPALES

 

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à élu à l’UNANIMITE  comme délégués  aux commissionssuivantes::

GENDRE Henriette au Budget et MONCOUET Regine suppléante à l’appel d’offres

 

 

)                Autorisation donnée au maire pour signer les actes notariés des cessions amiables chemin des Aubets et chemin du Pouchot

Il est précisé que c'est bien un Echange  d'un chemin rural / chemin communal.

Autorisation donnée à l'unanimité.