Nous vous rappelons que le secrétariat de mairie est fermé du lundi 27 décembre 2010 au 31 décembre 2010.
Les urgences sont assurées par Mr le Maire qui peut être joint au 05 61 82 71 21 ou 06 47 38 77 33.
Nous vous souhaitons de très bonnes fêtes .
L'agence postale communale sera fermée du lundi 27 décembre 2010 au vendredi 31 décembre inclus.
Les colis et lettres en instance seront à retirer au centre de distribution - 2 rue Aspin à Grenade (derrière le Leader Price).
Membres en exercice 15 Présents 12; procuration 1;
Tél
Fax
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 15 novembre 2010
: 05.61.82.32.53
: 05.61.82.67.26
L’an deux mil dix le 15 novembre à 21H, le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Claude RANNOU, Adjoint au Maire délégué.
Date de convocation :
10 novembre 2010
Présents
: RANNOU Claude ; BELHOMME Dominique ; MÉLAC Evelyne ;BAYSSAC Marie Josée ; ARNAUD Mathieu ; MONCOUET Régine ; GEROMEL Georges ; THOMAS Philippe ; SOUILLARD Serge ; SANTALUCIA Laurent ; LE CANN Siegfried ; GENDRE Henriette
Absents :
GRZESKOWIAK Marie Laurence ; LAURET Christian.
Absent excusés ayant donné pouvoir :
ROUJEAN Didier , maire, à MELAC Evelyne
Secrétaire de séance :
BAYSSAC Marie José
1 – Installation panneaux photovoltaïques à l'école et financement,
Mr Géromel fait un compte-rendu des travaux qui viennent d'être effectués:
les panneaux sont installés, l'onduleur est placé, la liaison informatique est faite, l'équipe s'est montrée compétente, l'ensemble devrait être opérationnel d'ici quelques jours,
Les tuiles qui ont été enlevées du toit de l'école sont entreposées dans le champ. Mr Géromel fait appel à des conseillers municipaux volontaires pour les charger sur des palettes afin de les acheminer à l'ancienne école avec un lève-palettes. Ce sera chose faite à la fin de la semaine,
Pour le financement de ces travaux, plusieurs banques ont été sollicitées, plusieurs propositions de prêt ont été fournies par la Banque populaire, le Crédit agricole et la Caisse d'épargne. La commission budget a retenu la proposition de la Banque populaire pour un emprunt de 77500€ avec un taux fixe à 2,68% sur une durée de 10 ans, Elle a aussi choisi de prendre un prêt relais à 1,94 %sur une durée de 2 ans pour couvrir le montant de la TVA qui sera remboursé au bout de ces 2 années.
Le conseil municipal accepte à l'unanimité la proposition de la commission budget.
2-Délibération pour personnel non titulaire,
Il existe une possibilité d'embauche pour des emplois occasionnels en cas de besoin (accident, congé de maternité…) Il est possible de créer des contrats d'un an (6 mois saisonnier, 3 mois occasionnel renouvelable 1 fois). Une délibération a été prise pour ces emplois occasionnels mais il faut la renouveler régulièrement.
Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte de la renouveler.
3-Choix de l'entreprise pour mission de contrôle technique et mission SPS pour l’extension de l'école.
Une commission chargée de dépouiller et de classer les propositions, réunie et présidée par Didier Roujean, maire, a choisi de retenir sur 5 propositions pour le contrôle technique et 4 propositions pour la mission SPS :
l'entreprise SOCOTEC pour le contrôle technique pour un montant de 3750€
ACM pour le SPS pour un montant de 798€ HT
Le conseil municipal entérine ce choix à l'unanimité.
4-Nouveau découpage du SDIS,
Le service départemental d’incendie et de secours propose un nouveau découpage de la commune pour optimiser ses interventions et demande au conseil de se prononcer sur cette proposition. 2
-Les zones de la commune proches de Cadours, dépendront de Cadours: ceci permettra de gagner 6 minutes en cas d'intervention ,
-Le reste de la commune dépendra toujours de Grenade,
Le conseil municipal est invité à délibérer favorablement sur cette proposition du SDIS et un arrêté préfectoral entérimera le nouveau découpage entre les CIS (centre d’intervention et de secours),
(cf plan du découpage de la commune proposé par le SDIS)
Afin de faciliter l'intervention des pompiers et pour tout autre utilisateur, Mme Belhomme propose de faire mettre en place un plan précis des rues et lieux-dits de la commune au centre du village: une demande dans ce sens sera faite à la CCSG.
Le conseil municipal accepte le nouveau découpage du SDIS à l'unanimité.
5- Echange de parcelle, particulier / commune,
La famille Claverie demande de régulariser un échange de parcelle réalisé en 1956 avec la commune mais non officialisé depuis. Cet échange permettra un cheminement piétonnier du pont de la Nauze jusqu'au Padouenc. L'espace concerné sera borné et cadastré par la famille Claverie, les frais de notaire financés par la mairie,
Le conseil municipal accepte cette disposition à l'unanimité.
6-Evaluation des risques professionnels,
C'est un projet intercommunal qui vise 3 objectifs:
-lister les risques dans chaque catégorie de métier
-envisager un plan d'action
-mettre en place un échéancier,
Aujourd'hui, la seule obligation est de lister les risques.
Le document devra être affiché dans l'entreprise.
Le Centre de gestion de la fonction publique de la Haute -Garonne accompagne la CCSG avec un groupe de travail par type de métier,
La Commune du Burgaud doit désigner 2 personnes (1 agent administratif et 1 agent d'entretien) pour participer à ces réunions de travail. 3
Le Centre de gestion évalue son intervention à 548,21€ pour un an de travail.
Le conseil municipal accepte l’intervention du centre de gestion à l'unanimité.
Une demande de subvention pour financer cette évaluation est faite auprès de la Caisse des dépôts et consignation: Le conseil municipal accepte cette demande de subvention à l'unanimité.
7-Urbanisme,
Mois de Septembre: 3 permis de construire
Mois d'octobre : 0 permis de construire
Le permis de construire de l'école est en cours d'instruction et devrait être délivré en Janvier,
Pour le Lotissement des Demoiselles, les VRD devraient débuter début Janvier, la commercialisation est commencée.
Les numéros de rues sont commandés.
8_Situation du point « tri »
Suppression des points « tri ». Ils seront remplacés par des conteneurs à couvercle jaune (papier, plastique, métaux) qui seront placés à côté des conteneurs ordures ménagères existants.
Seuls resteront les « récup- verre » au niveau communal.
9- Aide financière pour famille sinistrée (incendie de leur maison)
Réunion du CCAS,
Comme le maire était absent, le CCAS n'a pu verser directement une aide à cette famille car les adjoints n’avaient pas de délégation pour cette opération. Le CCAS a cependant été réuni pour avis et ses membres ont demandé à l’unanimité qu’une aide municipale soit versée à la famille sinistrée. L’aide de 750€ maximum peut être prise sur le budget de la Commune et versée à l’aide d’un certificat administratif.
Une délibération est donc nécessaire pour prélever cette somme (décision modificative qui prélève la somme à la rubrique « entretien de terrain » et la place à la rubrique « subvention aux personnes droit privé »)
Le conseil municipal vote à l'unanimité pour cette aide aux sinistrés.
10-Autres décisions modificatives,
Enrochement du fossé de la Nauze + régalage de terre sur le chemin :1700€ (pris sur dépenses imprévues)
Remplacement du poteau incendie : 2517€ (pris sur dépenses imprévues)
Achat par Monsieur le Maire, avant la réunion du Conseil municipal, d'une remorque pour transporter le groupe électrogène :180€. Cette somme doit être remboursée par la municipalité à Monsieur le Maire,
Le conseil municipal vote pour ces choix à l'unanimité.
11- Questions diverses,
-Mr Le Cann demande que le traitement anti-mousse soit appliqué sur le terrain de tennis qui devient très glissant,
-Il serait utile de réaliser un inventaire des chemins ruraux .
Fin de la séance à 22h40
Monsieur le maire et son Conseil Municipal vous souhaitent d'excellentes fêtes de Noël et vous présentent ainsi qu'a ceux qui vous sont chers, leurs vœux les plus sincères et les plus chaleureux pour 2011.
INSCRITPION DES JEUNES DE 18 ANS (rectificatif )
CONDITIONS A REMPLIR POUR ETRE INSCRIT SUR LES LISTES ELECTORALES
Etre de nationalité francaise Etre majeur : il faut atteindre l’âge de 18 ans au 28 février 2011. Ne pas être frappé d’une incapicité électorale prévue par la loi (incapacité permanente ou temporaire).
| REVISION DES LISTES ELECTORALES EN 2011 |
AVIS
DERNIER JOUR OUVRABLE DE LA MAIRIE DU BURGAUD : VENDREDI 24 DECEMBRE 2010
ENVOI PAR COURRIER JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2010
Aux termes de l’article L.9 du code electoral, l’INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES EST OBLIGATOIRE. Les demandes sont recevables dans les Mairies pendant toute l’année et jusqu’au dernier jour ouvrable de décembre inclus. Mais les seules demandes déposées avant le 31 décembre de l’année donnent lieu à une inscription permettant de voter à partir du 1er mars de l’année suivante. les électeurs déjà inscrits sur les listes électorales n’ont aucune formalité à accomplir s’ils n’ont pas changé de domicile ou de résidence. Pour éviter l’affluence dans les mairies en fin d’année, les électeurs ont intérêt à présenter leur demande dès que possible.
INSCRITPION DES JEUNES DE 18 ANS
les personnes qui atteignent l’âge de 18 ans et justifient qu’elles remplissent les autres conditions prescrites par la loi pour être électeur sont soit d’office sur la liste électorale de la commune de leur domicile réel, soit inscrites sur leur demande dans les conditions de droit commun.
CONDITIONS A REMPLIR POUR ETRE INSCRIT SUR LES LISTES ELECTORALES
Etre de nationalité francaise Etre majeur : il faut atteindre l’âge de 18 ans au 28 février 2008. Ne pas être frappé d’une incapicité électorale prévue par la loi (incapacité permanente ou temporaire).
EN OUTRE, POUR ETRE INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE D’UN BUREAU DE VOTE IL FAUT
Soit avoir son domicile réel, tel qu’il est déterminé par le code Civil, dans la circonscription du bureau
Soit avoir sa résidence réelle et continue de six mois au moins au 28 février 2011.
Soit figurer pour la cinquième fois, sans interruption, au rôle d’une des contributions directes communales.
PIECES A FOURNIR A L’APPUI DES DEMANDES D’INSCRITION
Pour se faire inscrire, il faut être muni :
d’une pièce d’identité : la nationalité française du demandeur doit être au préalable établie : la production de la carte nationale d’identité en cours de validité ou d’un passeport également en cours de validités suffit a cet effet. d’une pièce attestant que l’électeur a une attache avec la commune : quittances ou factures établies à son nom par un ou plusieurs organismes de distribution d’eau, de gaz, d’électricité ou une facture de téléphone, pour justifier du domicile ou de la résidence de six mois soit un certificat du percepteur de l’année de la demande d’inscription, l’électeur ou son conjoint figure pour la cinquième fois sans interruption au rôle d’une des contributions directes communales.
LES DEMANDES D’INSCRIPTIONS SONT DEPOSEES PAR LES INTERESSES EUX-MEMES
Elles peuvent être également :
Soit adressées par correspondance, par le demandeur, à la mairie du lieu d’inscription au moyen du formulaire d’inscription agréé modèle A (Cerfa n° 12669*01) prévu à cet effet. Dans cette hypothèse la date limite s’apprécie au jour de la réception de la demande par la mairie.
soit présentées par un tiers dûment mandaté (procuration sur papier libre, indiquant les noms du ou des mandants et du mandataire. Le tiers dûment mandaté doit produire les pièces justificatives que devrait produire la personne qu’il représente.
Flash n°23 : l’actualité du CBE en décembre 2010
A la une ce mois-ci
Toute l’équipe du CBE du Nord Toulousain vous souhaite de
BONNES FETES DE FIN D’ANNEE
!
Nous vous informons par ailleurs que, à l’occasion des vacances de Noël, nos bureaux seront fermés
du vendredi 24 décembre 2010 au dimanche 02 janvier 2011 inclus.
C’est donc avec plaisir que nous vous retrouverons l’année prochaine avec une nouvelle édition du
présent Flash, mais aussi avec des idées et des actions à mener … au service de l’emploi et du
développement local de notre territoire.
Le coin de l’emploi & de la formation
Le CBE du Nord Toulousain, c’est une
équipe de professionnels accueillant le public sur 3 sites
:
En plus d’un accompagnement personnalisé, les services emploi du CBE proposent à leurs usagers :
des offres d’emploi à pourvoir
sur la région Midi-Pyrénées (offres Pôle-Emploi) et recherchent
régulièrement des collaborateurs pour les entreprises locales ;
des offres de formation
(financées par le Conseil Régional ou proposées par nos partenaires) ;
et les outils nécessaires à des démarches efficaces
(en accès libre à notre siège) …
… c
i-dessous, nos espaces Accueil, Informatique et Employeurs :
Renseignements auprès du CBE et cf. plaquette jointe en PJ.
ESPACE DES PLATANES 10A ALLEES ALSACE-LORRAINE
31330
GRENADE
05 62 79 17 39 09 70 62 81 84
cbe.nordtoul@wanadoo.fr
du lundi au jeudi, de 9h à 12h et de 14h à 17h
le vendredi, de 9h à 12h
le siège social situé à
Grenade, le Bus pour
l’Economie et l’Emploi
qui parcourt le territoire
et l’Atelier des Violettes.
Monsieur le Maire à l’honneur d’ informer ses administrés
que le Conseil Municipal se réunira le :
1 –Délibération sur les participations du R.P.I. LE BURGAUD / SAINT CEZERT
2 –Délibération pour classer la voirie du lotissement "La Rose des Vents " dans le domaine public
3 –Extension école : Consultation des entreprises phase "PRO"
4 -Clocher et paratonnerre: dossier de consultation des entreprises ( I.E.A.C.)
5 - Infos et relevé de décisions du maire
6 - Questions diverses
L'assemblée générale annuelle du Comité des Fêtes a eu lieu samedi dernier, le 11 décembre.
A la suite de celle-ci, voici la composition du conseil d'administration :
Présidente : Sabrina Rouault
Vice-président : Christian Cuq
Secrétaire : Victorine Marty
Secrétaire adjoint : Franck Morel
Trésorier : Gérard Huser
Trésorier adjoint : Laurent Zanetti
Membres :
Mohammed Bouazza
Olivier Santalucia
Laure Verdier
Matthieu Boudeville
Pascal Vergé
Simon Potié
Nous vous informons de la fermeture du secrétariat de mairie du lundi 27 décembre 2010 au 3 janvier 2011 inclus.
L'agence postale communale sera fermée du lundi 27 décembre 2010 au vendredi 31 décembre inclus.
Les colis et lettres en instance seront à retirer au centre de distribution - 2 rue Aspin à Grenade (derrière le Leader Price).
En revanche, vous pourrez effectuer vos opérations habituelles à l'agence postale qui reste ouverte.
N'oubliez pas l'absence de transport scolaire demain matin, tel qu'annoncé dans l'article précédent.
Le Conseil général informe :
Météo France annonce demain des chutes de neige importantes sur l’ensemble de la Haute-Garonne.
En conséquence, le Conseil Général suspend l’ensemble des transports scolaires le vendredi 3 décembre 2010.
Le réseau de lignes régulières Arc-en-Ciel continue de circuler mais sera fortement perturbé.
Un point sera fait vendredi en début d’après-midi si les conditions de circulation s’améliorent.
Le Conseil Général appelle l’ensemble des usagers de la route à la plus grande prudence.
Certains parmi vous ont peut-être vu un drôle d'équipage sur les routes de notre commune, ce matin.
En effet, les conteneurs à ordure ont tous été inspectés par des membres de la commission "Développement durable - Ordures ménagères".
Les 57 conteneurs, répartis en 34 points...
Nous avons noté le taux de remplissage à chaque point, la présence de plastique, papier, carton ou verre (qui devraient être triés et déposés dans les conteneurs prévus à cet effet...), la présence d'objets relevant de la déchèterie DANS et à l'extérieur des conteneurs.
Nous allons suivre ces indicateurs et les corréler notamment au nombre d'habitations desservies, puis les diffuser.
Depuis quelques temps les actes d'incivisme liés aux ordures ont augmenté et nous ne laisserons pas la situation perdurer.
Sur les 34 points de dépôts d'ordures ménagères, seuls 14 ne présentaient pas de trace d'incivilité !
Nous avons ainsi trouvé un aspirateur, un fer à repasser, des bidons de produits de nettoyage professionnel, des bidons métalliques, un étendoir, des vêtements, des jouets, des meubles, des sacs de plumes... et même un passeport !
A cet égard, nous rappelons qu'en-dehors de l'aspect illégal, il est dangereux de jeter ainsi des papiers d'identité qui peuvent ensuite servir à des faussaires !
Par conséquent, nous lancerons bientôt une campagne d'information, nous allons poursuivre les "relevés" sur le terrain et au besoin sévir.
A cet égard, l'image suivante rappelle les risques encourus...
En cliquant ici, vous accéderez à la page dédiée sur le site de la communauté de communes (qui exerce la compétence "ordures ménagères", la commune exerçant celle de police municipale).
Bientôt un autre article sur le sujet...
ERDF nous informe :
(cliquez sur le texte ci-dessous pour agrandir)
Une nouvelle coupure dans la distribution d'eau interviendra lundi 15 novembre, entre 9h et 12h.
Celle-ci concerne les secteurs de :
Labarthe
Lapeyre
Tintous
Echarnaut
Contards
Maillet
Vignadis
ainsi que les abonnés au niveau de la RD 58.
Nous vous informons que le secrétariat de mairie et l'agence postale communale seront fermées les jeudi et vendredi 11 et 12 novembre 2010.
Les services reprendront le lundi 15 novembre.
On nous informe...
"L’entreprise GIESPER va réaliser les raccordements de l’affaire citée en objet (E BURGAUD - ROUTE DE VERDUN - RFT RESEAU AEP - COUPURE) le Mercredi 10/11/10.
Par conséquent, la distribution des secteurs LABARTHE, LAPEYRE, TINTOUS, ECHARNAUT, CONTARDS, MAILLET, VIGNADIS, ainsi que les abonnés situés au niveau de la RD n°58 sera interrompue entre 9h00 et 12h00 et il convient de prévenir la Mairie afin que les abonnés puissent prendre leurs dispositions pour stocker l’eau nécessaire aux différents usages domestiques ou autres."
Nous vous transmettons l'information, bien trop tard! !
Nous allons faire en sorte que ces informations nous soit communiquées avec un délai raisonnable, de façon à informer nos concitoyens afin que vous puissiez "prendre (vos) dispositions".
Plusieurs personnes ont vu apparaître des fissures sur les murs de leur maison.
Afin de lancer une demande pour la reconnaissance éventuelle "d'état de catastrophe naturelle", une dizaine de courriers doit parvenir à la mairie.
Par conséquent, si vous êtes dans ce cas, vous pouvez faire rapidement parvenir un courrier à la mairie, faisant mention des anomalies remarquées sur vos bâtiments.
Merci à toutes les personnes qui ont rapidement apporté leur soutien à la famille burgaudaine qui a vu disparaître son logement.
Cette solidarité a permis de répondre aux premiers besoins.
Vous pouvez donc cesser d'apporter vos vêtements.
Nous nous permettrons, avec l'accord de la famille, de relayer ici leurs besoins.
A cet égard, un logement vacant, devient une préoccupation importante pour cette famille de 4 personnes, en attente d'un (double) heureux évènement...
L'état de la maman ne lui permettant pas de se déplacer et les enfants étant scolarisés au Burgaud,si quelqu'un a connaissance d'un tel logement sur la commune, qu'il n'hésite pas entrer en contact avec la mairie.
Suite à un sinistre survenu cette nuit, une famille du village a vu son domicile détruit.
Fort heureusement, personne n'a été blessé !
Nous demandons à toute personne susceptible de venir en aide de contacter la mairie.
Dans un premier temps, les personnes sinistrées sont à la recherche de
- vêtements (un garçon en taille 8 ans et une fille en taille 14 ans)
- chaussures pour homme en taille 44/45 et femme en taille 39.
Le logement ayant totalement brûlé, toute autre aide (linge, etc...) sera la bienvenue.
Vous pouvez laisser vos dons à l'épicerie pour ce week-end, ou à la mairie à partir de la semaine prochaine.
Le Syndicat des eaux informe d'une coupure dans la distribution d'eau, le mercredi 20 octobre, de 9h à 12h (environ).
(clic sur le texte ci-dessous afin d'agrandir)
Le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé, lundi 11 octobre.
En revanche, l'agence postale sera bien ouverte au public.
Pour cause de grève, le secrétariat de mairie sera fermé demain, jeudi 23 septembre.
En revanche, l'agence postale communale assurera le service comme à l'habitude.
