Conseil municipal - mardi 31 mars 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR

1    20H30 : Présentation « AGENDA 21 »  (Communauté de Communes)

2    Budget
-Vote des affectations de résultats
-Vote des taxes locales
-Vote du B.P. 2009 de la commune ; du service assainissement ;du C.C.A.S. ; du S.P.A multiservice communal

3    Urbanisme info sur dossiers en cours

4    Convention avec la communauté de communes pour les participations

5    Approbation du programme pool routier retenu par la C.C.

6    Engagement d’une MAPA pour travaux cour de l’école

7    Engagement d’une MAPA pour créer un réseau d’eau pluviale CD 58 Noze

8    Autorisation donnée au maire pour consultation et engagement travaux acoustique (seuil inférieur à MAPA)

9    Autorisation donnée au maire pour consultation et engagement travaux remise en état appartement municipal (seuil inférieur à MAPA)

10    Autorisation donnée au maire pour consultation et engagement travaux remise en sécurité escalier Eglise et grosse réparation des Cloches (seuil inférieur à MAPA)

11    Décision du C.M. d’acquisition de petits matériels inférieur au seuils d’une MAPA

12    Vote indemnité de « sujétion » pour agents qui travaillent le dimanche et jours fériés

13    Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée des chemins ruraux et communaux traversant la commune

14    Relevé d’informations et de décisions du maire 

15    Questions diverses

Attention à l’horaire avancé à 20h30 pour cause de présentation Agenda 21


Pour commenter ce conseil, cliquer ici.