COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 1er JUILLET 2014
L'an deux mille quatorze le 1er juillet à 19heures le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Laurent ZANETTI maire.
Présents : AMAT Nadine, BÉ Olivia, PALMERO-DIAGUE Nathalie, DUMONT Didier, LECOMTE Florence, MAJOREL Julien, MEILLIERE Jérôme, POTIÉ Simon, ROUAULT Sabrina, SANTALUCIA Olivier, VERGÉ Faustina, ZANETTI Laurent.
Procurations : DARDENNE Élodie à ROUAULT Sabrina
FOUCART Gauthier à MEILLIERE Jérôme
Excusée : FRANCOIS-MILHORAT Valérie
Secrétaire de séance : MAJOREL Julien
Vote du compte rendu du conseil municipal du 12 juin 2014
Abstentions : 3 (ROUAULT Sabrina, MEILLIERE Jérôme, FOUCART Gauthier)
Pour : 11
1/Vote du devis pour le remplacement du matériel informatique de l'école comprenant
-3 ordinateurs pour les institutrices
-Remise en état des 10 autres ordinateurs
Deux devis ont été présentés en commission, celui de ''Capitoul informatique'' et celui de '' PC pour tous’’.
La commission a retenu et propose le devis de ''PC pour tous'' pour un montant de 1030 Euros.
Le conseil municipal l'a voté à la MAJORITÉ. (14 votes pour)
Vote du devis pour le remplacement du photocopieur de l'école (noir et blanc)
Cinq devis ont étés présentés en commission :
-AM TRUST / RICOH
-CANON
-KONICA / MINOLTA
-Centre Bureautique / XEROX
-Bureau Conseil /NASHUATEC
La commission a retenu et propose le devis de CANON pour :
-location de 21 trimestres à 61 € HT / mois
-maintenance logistique de 3 € HT / mois
-coût de la page noir et blanc de 0,00 5€ HT
Le conseil municipal l'a voté à la MAJORITÉ (14 votes pour)
2/Vote du devis des travaux de la toiture du GRENIER AUX IDEES avec l'annulation la délibération du Conseil Municipal du 11 Mars 2014 sur le choix de la société SARL Bétirac- Lézat.
L'annulation de la délibération a été votée à la MAJORITÉ (14 votes pour)
Trois devis ont étés présentés en commission :
-ARTI- BAT Poulain Patrick
-SARL Bétirac-Lézat
-SARL Bégué Philippe
La commission a retenu et propose le devis d’ARTI-BAT Poulain Patrick pour un montant de 10268,48 € HT.
Le conseil municipal l'a voté à la MAJORITÉ (14votes pour)
3/Le conseil municipal confirme que l'aide aux familles et la participation du CCAS au centre aéré à hauteur de 8 € la journée et 5 € pour la demi journée pour la période des vacances scolaires de cet été reste inchangée. Une convention sera signée avec le centre de loisirs de Launac pour les mercredis et les vacances scolaires avec effet à compter de septembre prochain uniquement,
4/En ce qui concerne l'échange des deux chemins avec la famille MONCOUET un rendez vous a été pris avec un géomètre pour réévaluer leurs surfaces.
5/Au sujet du projet urbanisme concernant la parcelle de la famille COUREAU, une demande de délai de 6 mois a été faite aux avocats des deux parties pour travailler ensemble sur ce projet.
6/La liste des nominations aux postes de titulaires et suppléants de la commission communale des impôts directs (CCID) est :
| Commissaires titulaires | Commissaires suppléants |
| AGULLO Thomas BOYDRON Nathalie DARGASSIES Alain COTTURA Yvan FRADET Olivier DOMENE Isabelle | CAMPERGUE Chrystelle HUSER Gérard LEMAITRE Raphaël MAJOREL Erwan REBOUL Sylvain MAIGNÉ Gérard |
7/La discussion autour de la cellule de crise s'est porté sur deux points :
– l’arrêté relatif au droit à l'information sur les risques majeurs
Les alertes de la préfecture concernant ces risques climatiques devront êtres transmises par le maire ou les adjoints par SMS à tous les conseillers pour une diffusion rapide de l'information.
Il faut donner à la commune les moyens nécessaires pour aider les habitants :
Exemple : recenser les personnes titulaires du brevet de secourisme.
– Le plan départemental de la prévention de la délinquance.
/Le vote d'une délibération d'affirmation du soutien de la commune au Conseil Général de la Haute-Garonne et son maintien dans l'organisation du territoire a été proposée suite à la lecture d'un courrier de l'Association des Maires Ruraux de France demandant le positionnement des communes rurales sur le sujet.
Le conseil municipal l'a voté à la MAJORITE (12 votes pour)
Abstentions : 2 (VERGÉ Faustina et PALMERO-DIAGUE Nathalie)
9/Questions diverses :
-Il est demandé aux conseillers de communiquer au secrétariat leurs présences et leurs absences au cours de ces vacances.
-Un appel à candidature pour le poste de ''d'ambassadeurs du tri'' en CDD à la communauté de communes. Cet appel sera affiché à la mairie et mis sur le blog.
Fin de séance 21h 40
